Douanes

TWI Group :
Pat D’Alessandro 
T : +1-905-812-1124 
E : [email protected] 

  • TWI Group est le courtier en douane officiel de TOITech.
  • Le groupe TWI maintiendra le personnel sur place dès l’installation pour aider les exposants à déclarer/importer et à retourner/exporter les marchandises.
  • Les exposants qui expédient du matériel de l’extérieur du Canada, y compris du matériel de congrès, doivent faire appel à un courtier en douane. Une communication préalable assurera le statut douanier le plus favorable et une entrée sans problème.
  • Les exposants peuvent demander un guide complet des douanes au groupe TWI pour l’aider à préparer et à distribuer les documents.
  • Remarque : Les exposants des États-Unis qui envoient au Salon du matériel ne provenant pas des États-Unis doivent remplir un formulaire spécial des douanes américaines afin de faciliter leur retour aux États-Unis. Contactez le groupe TWI pour plus d’informations.
    Examinez et soumettez les documents suivants au groupe TWI :

Passage de frontière

Vous trouverez une liste des points d’entrée au Canada ici.
Les exposants doivent être prêts à répondre aux questions des agents de l’ASFC sur les raisons de leur voyage au Canada.

Les exposants peuvent être admis en tant que visiteur commercial cherchant une entrée temporaire au Canada à condition :

  • qu’ils cherchent à entrer à des fins commerciales ;
  • que l’activité proposée soit de dimension internationale ;
  • qu’ils n’aient aucune intention d’entrer sur le marché du travail canadien ;
  • que leur principale source de rémunération se trouve à l’extérieur du Canada ;
  • que le principal lieu d’affaires et l’accumulation des bénéfices restent à l’étranger.
  • Pour plus d’informations sur les voyages d’affaires temporaires des États-Unis au Canada, veuillez visiter le site Web de l’Ambassade des États-Unis au Canada.
  • Informa Canada Inc. n’accepte aucune responsabilité pour les retards ou les saisies à la frontière, y compris le fait que des exposants soient refusés en raison de formalités
    administratives, d’un casier judiciaire ou pour d’autres raisons.

Agence des services frontaliers du Canada
T. +1-800-461-9999 (au Canada)
T. +1-204-983-3500 ou 506-636-5064 (à l’extérieur du Canada). 
W. www.cbsa.gc.ca

Droits et taxes

  • Le matériel et les objets exposés pour ce Salon, qui quitteront le pays après le Salon, peuvent être importés en franchise de droits et de taxes mais sont soumis à un dépôt de garantie équivalent aux droits et taxes normalement perçus. (Aucun droit de douane, seulement 13 % de TVH, pour les produits fabriqués aux États-Unis).
  • Le courtier officiel des douanes a pris des arrangements avec les Douanes canadiennes pour un cautionnement couvrant toutes les importations de ce Salon. Les exposants ayant recours aux services du courtier en douane officiel ne seront donc pas tenus de délivrer une procuration distincte.
  • Note : Pour les documents imprimés, les documents publicitaires et les articles à donner, les douanes canadiennes exigent le paiement de tous les droits et taxes applicables sur ces documents. (Aucun droit de douane, seulement 5 % de TPS et 9 975 % de TVQ, pour les produits fabriqués aux États-Unis). Pour plus de détails, contactez directement le courtier en douane officiel.